Légal

Conditions d'utilisation

Date d'entrée en vigueur : [à compléter — date de mise en ligne du site]
Ce texte est une trame rédigée par Xodyia, en cours de validation par un conseiller juridique canadien, notamment la clause de limitation de responsabilité.

1. Objet

Les présentes conditions régissent l'accès au site xodyia.com et son utilisation. En consultant ce site, vous les acceptez.

2. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site — textes, logo, marque Xodyia, éléments graphiques, structure — est la propriété de Xodyia ou fait l'objet d'une licence à son bénéfice. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

3. Utilisation du site

Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site à des fins illicites, à ne pas tenter d'en perturber le fonctionnement, et à ne pas extraire massivement son contenu par des moyens automatisés.

4. Informations fournies

Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif. Elles décrivent nos services de manière générale et ne constituent ni un engagement contractuel, ni un conseil professionnel adapté à une situation particulière. Toute prestation fait l'objet d'une proposition écrite distincte.

5. Absence de garantie de résultat

Nos services visent à améliorer des processus commerciaux. Nous nous engageons sur la qualité de nos livrables et de notre méthode, mais nous ne garantissons aucun résultat commercial chiffré, celui-ci dépendant de facteurs qui échappent à notre contrôle.

6. Limitation de responsabilité

Dans les limites permises par la loi applicable, Xodyia ne saurait être tenue responsable des dommages indirects résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser ce site.

7. Liens vers des sites tiers

Ce site peut renvoyer vers des sites tiers dont nous ne maîtrisons ni le contenu ni les pratiques. Ces liens ne valent pas approbation, et notre responsabilité ne saurait être engagée à leur égard.

8. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par les lois de la province d'Alberta et les lois du Canada qui y sont applicables. Tout litige relève de la compétence exclusive des tribunaux de l'Alberta.

9. Modifications

Nous pouvons modifier ces conditions à tout moment. La version en vigueur est celle publiée sur cette page.

10. Contact

Xodyia · 9407 114 Avenue NW, Edmonton, Alberta, Canada · direction@xodyia.com · [téléphone à compléter]